# CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL

Le présent CONTRAT DE LICENCE DE DISTRIBUTION LIMITÉE (« Contrat ») est un contrat entre Vous et Intel Corporation et ses sociétés affiliées (« Intel »). Il régit Votre usage des Supports. Si vous acceptez le présent Contrat au nom ou dans le cadre de Votre travail pour Votre employeur, Vous déclarez et garantissez que Vous avez le pouvoir de lier votre employeur au présent Contrat. En téléchargeant, installant ou utilisant les Supports, Vous acceptez les présentes conditions. Si Vous n'acceptez pas ces conditions, n'utilisez pas les Supports et détruisez toutes copies.

1. DÉFINITIONS.
   1. « Y compris » signifie comprenant mais non limité à, avec ou sans majuscule.
   2. « Composants Intel » désigne un composant matériel ou un produit conçu, développé, vendu ou distribué par Intel ou ses sociétés affiliées.
   3. « Supports » désigne les logiciels ou autres ressources qu'Intel Vous livre dans le cadre du présent Contrat.
   4. « Vous », « Votre » ou « Vos » avec ou sans majuscules, signifient vous ou vous et votre employeur et ses sociétés affiliées.
   5. « Vos Produits » désigne les produits développés ou pour le développement par ou pour Vous qui comprennent un Composant Intel exécutant les Supports.
2. LICENCES.
   1. Licence. Sous réserve des termes du présent Contrat, Intel Vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, révocable, mondiale et entièrement payée, pour la Durée du Contrat, soumise aux droits de propriété intellectuelle d'Intel sur les Supports, et sans droit d'accorder de sous-licences, Vous permettant d'utiliser les Supports dans le développement de Vos Produits, y compris la modification des Supports livrés sous forme de code source, et la distribution des Supports, y compris Vos modifications, sous forme d'objet, intégrés dans ou pour exécution sur Votre Produit et selon des termes et conditions conformes à Vos droits et obligations dans le cadre du présent Contrat. Vous pouvez divulguer les Supports à Votre sous-traitant pour son travail sur Vos Produits dans le cadre d'un contrat empêchant le sous-traitant de divulguer ces Supports à d'autres.
   2. Restrictions. Sauf dans les cas autorisés ci-dessus, Vous ne devez pas : (a) utiliser ou modifier les Supports de toute autre façon ; (b) reconstituer la logique, décompiler ou désassembler les Supports fournis sous forme d'objets (sauf et seulement dans les cas spécifiquement requis par la Section 2.5), ou (c) utiliser les Supports pour violer ou aider à violer tout droit international de l'homme. Vous êtes responsable des actes ou omissions de votre sous-traitant, y compris toute violation de la confidentialité.
   3. Aucune licence n'est accordée. À l'exception de la licence expresse de la Section 2.1, Intel ne Vous accorde aucune licence expresse ou implicite en vertu d'une quelconque théorie juridique. Intel ne Vous accorde pas de licence pour fabriquer, faire fabriquer, utiliser, vendre ou importer une technologie Intel ou des produits tiers, ou pour exécuter un processus breveté, même s'il est référencé dans les Supports. Toute autre licence d'Intel nécessite un examen supplémentaire. Rien dans le présent Contrat n'oblige Intel à accorder une quelconque licence supplémentaire.
   4. Commentaires. Si vous fournissez à Intel des commentaires ou des suggestions concernant les Supports, des informations confidentielles Intel fournies dans le cadre du présent Contrat ou des Composants Intel, Intel peut les utiliser à sa discrétion et les divulguer à quiconque, sans paiement ni autre obligation envers vous.
   5. Licences Open Source. Les Supports peuvent comprendre des logiciels soumis à une licence open source, y compris les licences reconnues par l'Open Source Initiative (http://www.opensource.org). Rien dans le présent Contrat ne restreint les droits accordés par les présentes ou n'accorde des droits susceptibles de remplacer les conditions d'une licence de logiciels open source applicable, quelle qu'elle soit.
   6. Logiciels tiers. Votre utilisation de tout logiciel tiers est soumise à Votre respect de la licence que Vous obtenez directement de ce tiers. Une liste de ces logiciels tiers peut se trouver dans un fichier texte accompagnant les Supports.
3. CONFIDENTIALITÉ. Le présent Contrat et les Supports sont des informations confidentielles Intel et sont soumis à Votre accord de non-divulgation d'entreprise validé avec Intel (CNDA). Sauf dans les cas autorisés à la Section 2.1, Vous ne devez pas divulguer ces informations à qui que ce soit, y compris au gouvernement des États-Unis. Le présent Contrat ne prendra pas effet, ou sera automatiquement résilié, en l'absence d'un CNDA.
4. PROPRIÉTÉ. La propriété des Supports et des droits de propriété intellectuelle associés reste inchangée. Vous devez veiller à maintenir tous les droits d'auteur ou autres avis de propriété dans les Supports.
5. EXCLUSION DE GARANTIES. Les Supports sont fournis « en l'état », sans aucune garantie expresse ou implicite de quelque nature que ce soit, y compris les garanties de qualité marchande, d'absence de contrefaçon, de titre ou d'adéquation à un usage particulier. Les Supports peuvent inclure des logiciels ou des algorithmes en pré-commercialisation et peuvent ne pas être entièrement fonctionnels. Intel n'est pas tenue d'assurer la maintenance, la mise à jour ou la prise en charge des Supports.
6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. Intel fournit les Supports gratuitement et Vous les utilisez à Vos risques et périls. Intel ne sera pas responsable envers Vous, en vertu de quelque théorie juridique qui soit, des pertes ou dommages liés aux Supports, y compris les dommages indirects, même si la possibilité de dommages était prévisible ou connue. Si une responsabilité est établie, la responsabilité totale et cumulative d'Intel à Votre égard ne dépassera pas 100 $ US pour toutes les réclamations découlant du présent Contrat ou liées à celui-ci. Ces limitations de responsabilité sont une base fondamentale de notre négociation et Intel n'aurait pas conclu le présent Contrat sans elles.
7. INDEMNISATION. Vous indemniserez, défendrez et préserverez Intel de toute allégation à son encontre découlant de Votre utilisation des Supports et Vous paierez toutes les pertes, responsabilités et coûts (y compris les honoraires d'avocat) d'Intel découlant de l'allégation.
8. CONFIDENTIALITÉ ; COLLECTE DE DONNÉES.
   1. Confidentialité. Intel respecte Votre confidentialité. Pour toute information sur la raison et la manière dont Intel peut collecter et utiliser les informations provenant de Votre utilisation des Supports, voir http://www.intel.com/privacy.
   2. Collecte de données. Certains logiciels téléchargés inclus dans les Supports peuvent générer et collecter des informations sur le logiciel et son utilisation et les transmettre à Intel pour l'aider à améliorer ses produits et services. Ces informations collectées peuvent inclure le nom du produit, la version du produit, l'heure de la collecte de l'événement, le type de licence, le type de prise en charge, l'état de l'installation, les performances du matériel et des logiciels, et l'utilisation.
9. GÉNÉRALITÉS.
   1. Cession du Contrat. Vous ne pouvez pas céder Vos droits ou obligations dans le cadre du présent Contrat sans le consentement écrit préalable d'Intel. Aucun tiers n'aura de droits en vertu du présent Contrat.
   2. Règlement de conflits. En cas de litige concernant le présent Contrat (autre qu'un litige relatif à l'appropriation illicite de secrets commerciaux ou à la violation d'obligations de confidentialité), aucun de nous ne peut intenter un procès ou une autre procédure réglementaire à moins que la partie plaignante ne fournisse à l'autre partie une notification détaillée du litige et que nos cadres supérieurs ne tentent de résoudre le litige. Si nous ne parvenons pas à résoudre le différend dans les 30 jours, l'un ou l'autre d'entre nous peut demander une médiation et tentera alors de résoudre le différend avec un médiateur impartial. Si nous ne parvenons pas à résoudre le différend dans les 60 jours suivant la demande de médiation, l'un ou l'autre d'entre nous peut entamer une procédure judiciaire.
   3. Droit applicable ; Juridiction. Le présent Contrat est régi par les lois des États-Unis et du Delaware, sans tenir compte des principes de conflit de lois. La convention des Nations Unies sur les Contrats de vente internationale de marchandises n'est pas applicable. À l'exception des réclamations pour détournement de secrets commerciaux ou violation des obligations de confidentialité, tous les litiges et actions découlant du présent Contrat ou s'y rapportant sont soumis à la compétence exclusive des tribunaux d'État et fédéraux de Wilmington, Delaware, et vous acceptez la compétence personnelle de ces tribunaux.
   4. Respect du droit. Les Supports sont soumis à des contrôles d'exportation en vertu des lois et réglementations gouvernementales applicables, y compris aux États-Unis. Vous devez vous conformer aux lois et réglementations applicables, y compris les réglementations d'exportation américaines et mondiales. Vous ne devez pas exporter, importer ou transférer les Supports vers tout pays, personne ou entité interdit ou sanctionné. Vous ne devez pas utiliser les Supports pour le développement, la conception, la fabrication ou la production d'armes nucléaires, chimiques, biologiques ou de missiles.
   5. Divisibilité. Si un tribunal juge qu'une disposition du présent Contrat est inapplicable, le tribunal modifiera cette partie dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre applicable ou, si nécessaire, pour la supprimer. Le reste de la disposition reste pleinement applicable.
   6. Renonciation. Aucune renonciation à l'une des dispositions du présent Contrat ne sera valable à moins qu'elle ne fasse l'objet d'un écrit signé par un représentant autorisé de la partie qui renonce et précisant la disposition à laquelle il renonce. Cette renonciation signée ne constituera pas une renonciation à toute autre disposition. Le défaut ou le retard d'une partie dans l'application d'une disposition ne constituera pas une renonciation.
   7. Totalité du Contrat. À l'exception de tout accord de non-divulgation entre vous et Intel, le présent Contrat constitue l'intégralité de l'accord, et remplace tous les accords antérieurs, entre Intel et Vous concernant son objet.
10. DURÉE ; RÉSILIATION ; SURVIE.
    1. Durée. Le présent Contrat entre en vigueur dès Votre acceptation de ses conditions et se poursuit jusqu'à sa résiliation en vertu des Sections 3 ou 10.2.
    2. Résiliation. L'une ou l'autre partie peut résilier le présent Contrat, avec un préavis écrit de 30 jours, à tout moment et pour n'importe quelle raison. Le présent Contrat sera automatiquement résilié (a) si Vous violez le Contrat, (b) s'il est allégué que vous n'avez pas le pouvoir de lier votre employeur à ces conditions, ou (c) si Vous affirmez qu'un Composant Intel, les Supports ou tout produit basé sur un Composant Intel ou les Supports enfreint Vos brevets.
    3. Conséquences de la Résiliation. En cas de résiliation du Contrat, les licences qui Vous sont accordées seront immédiatement résiliées et Vous devrez cesser d'utiliser les Supports et détruire toutes les copies en votre possession et demander à Vos sous-traitants de faire de même. La Résiliation du présent Contrat ne met pas fin au CNDA.
    4. Survie. Toutes les sections, sauf la Section 2.1, survivent à la résiliation du présent Contrat.